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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

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Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ 70 000 subdivisions. C’est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent.Cette nomenclature étant difficile à utiliser, la classification technologique utilisée est la classification simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la CIB en 5 domaines technologiques et 35 sous-domaines technologiques qui correspondent au domaine d’application de l’invention (et non au secteur d’activité économique).

Identifiant du jeu de données

fr-esr-nomenclature-simplifiee-codes-cib

Téléchargements

7 669

Thèmes

Education, Formation, Recherche, Enseignement

Mots clés

Brevet, Patent, innovation, recherche publique, organismes de recherche, structures de recherche, régions 2016, recherche universitaire, domaine technologique, atlas des brevets

Licence

Licence Ouverte (Etalab)

Langue

Français

Modifié

1 février 2017 11:18

Producteur

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Territoire

France ,

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Dernier traitement

15 octobre 2024 08:09 (métadonnées)

3 février 2017 19:52 (données)

DCAT

Créé

1 février 2017

Publié

1 février 2017

Créateur

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Contributeur

Département des outils d'aide à la décision - Institut National de la Propriété Intellectuelle

Fréquence de mise à jour

Annuelle

Pièces jointes

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Modèle de données

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Code cib simplifié

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	code_cib_simplifie
Type	texte
Exemple	1

Domaines

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	domaines
Type	texte
Exemple	Electronique, électricité

Sous-domaines

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	sous_domaines
Type	texte
Exemple	Machines et appareils électriques, énergie électrique

Cib

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	cib
Type	texte
Exemple	F21#;H01B;H01C;H01F;H01G;H01H;H01J;H01K;H01M;H01R;H01T;H02#;H05B;H05C;H05F;H99Z

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

{

"title":"fr-esr-nomenclature-simplifiee-codes-cib",
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[
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]
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    {
    "type":"array",
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    }
    }
    }
  }
  ,
- "fr-esr-nomenclature-simplifiee-codes-cib_records":
  {
  - "properties":
    {
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    {
    "type":"object",
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    {
    "type":"string",
    "title":"Code cib simplifié",
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    }
    ,
    "domaines":
    {
    "type":"string",
    "title":"Domaines",
    "description":""
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    ,
    "sous_domaines":
    {
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    "title":"Sous-domaines",
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  }
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}

Réutilisations

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