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Origine de la demande

Années de publication

Années de délivrance

Partenariat public-privé

Genre de l'inventeur

Région du déposant

Région de l'inventeur

Sous domaine technologique de la CIB simplifiée

Domaine technologique de la CIB simplifiée

Brevet domaine émergent

Domaine émergent

Numéro SIREN

Code commune du déposant

Département du déposant

Code département du déposant

Unité urbaine et comunauté de commune du déposant

Identifiant interne de l'inventeur

Code commune de l'inventeur

Commune de l'inventeur

Code département de l'inventeur

Département de l'inventeur

Unité urbaine et communauté de commune de l'inventeur

Code de la CIB

Code de la CIB simplifiée

Code Y des domaines émergents

Code de la nomenclature interne des domaines émergents

Fréquence du code de la nomenclature interne des domaines émergents

Code région du déposant

Code région de l'inventeur

Secteur du déposant

Type de déposant

Type d'établissement

FE_ID

Nom du déposant

[archive] Les brevets français à l'INPI et l'OEB

Informations Tableau Autres Jeux Export API

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Formats de fichiers d'analyse de données

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    La spécification GeoParquet est prise en charge pour une meilleure gestion des données spatiales.